Règlement Intérieur

Le présent Règlement Intérieur s’applique à tous les licenciés du club de Handball Union Sportive Mios-Biganos Handball, ainsi qu’aux représentants légaux des licenciés mineurs. Il a vocation à déterminer les dispositions destinées à faciliter le fonctionnement interne de l’Association.

ARTICLE 1 : FORCE OBLIGATOIRE

Dispositions générales

Le présent Règlement Intérieur s’inscrit dans le respect des statuts du club de Handball de l’Union Sportive Mios-Biganos Handball (USMBH).

Le Règlement Intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres de l’Association que les statuts de l’Association.

Nul ne pourra s’y soustraire puisqu’il est implicitement accepté lors de l’adhésion.

Un exemplaire du présent Règlement Intérieur pourra être remis à chaque membre ou salarié sur simple demande.

ARTICLE 2 : AFFILIATION

L'Association est affiliée à la Fédération Française de Handball.

Elle s'engage :

1. A se conformer entièrement aux Statuts et règlements des Fédérations dont elle relève ainsi qu'à ceux de leurs ligues régionales ou comités départementaux.
2. A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits Statuts et règlements.

ARTICLE 3 : ADMISSION

La participation à la pratique du Handball implique l’adhésion à l’Association «USMBH». A ce titre, le membre s’engage à respecter les Statuts et Règlement Intérieur, ainsi qu’au versement total du montant de sa cotisation.

ARTICLE 4 : CONDITIONS D’ADHESION

Toute personne doit s'acquitter de sa cotisation lorsque sa demande d’adhésion est acceptée par le Bureau de l’Association.

L’adhésion est l’acte volontaire du contractant et du contracté.

ARTICLE 5 : LICENCES

Tout adhérent de l’association doit, pour pouvoir participer aux entraînements, être à jour de sa cotisation, avoir donné les documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours.

Toutefois, un délai de 15 jours est accordé afin de tester la pratique du handball au sein de l'association.

Le montant de la cotisation est fixé chaque année par l’Assemblée Générale sur la proposition du Conseil d’Administration et prendra effet pour la saison complète suivante.

Les tarifs sont fournis lors de l’inscription. Toute cotisation versée au moment de l’adhésion n’est pas remboursable (sauf cas exceptionnel après délibération du Bureau).

Toute inscription réalisée au-delà du 1^er mars de la saison en cours, donne droit à une réduction calculée au prorata des mois résiduels.

Les engagements réciproques entre le club de Handball de L’Union sportive Mios Biganos Handball et l’adhérent sont contractés pour une saison sportive.

ARTICLE 6 : MUTATION

Tous les joueurs issus d’un autre club affilié à la FFHB et licenciés dans ce club la saison précédente doivent faire une demande de mutation. Les frais inhérents à cette demande sont pris en charge par le licencié.

ARTICLE 7 : LES SALLES D’ENTRAINEMENT

Chaque joueur doit se présenter sur les terrains équipé d’une paire de chaussures et d’une tenue adaptée à la pratique du handball. En cas d’oubli, l’entraîneur pourra refuser le joueur à la séance d’entraînement.

Les joueurs doivent appliquer les règlements des salles mises à disposition par la Municipalité et respecter les lieux en les laissant propres.

ARTICLE 8 : L'ENTRAÎNEMENT

Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires. Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association. Le non-respect de cet article peut entraîner la radiation du club en cas de récidive.

Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs. L’accès à la salle est interdit en dehors de la présence d’un responsable de l’association. La responsabilité de l’association ne peut être engagée que si un dirigeant de l’association est présent lorsque l’adhérent est accidenté dans l’enceinte du lieu d’entraînement.

En cas de changement de lieu, l’association assume la responsabilité du transfert et du retour sur le lieu initialement prévu.

La responsabilité de l’Association est assumée par l’intermédiaire des entraîneurs.

Il est obligatoire de venir aux entraînements et aux rencontres avec une paire de chaussures de sport adaptée à la pratique du Handball.

Aucun effet personnel n’est fourni par l’association pour les entraînements.

ARTICLE 9 : LES COMPÉTITIONS

Pour chaque rencontre, le ou les entraîneurs ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison.

La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur, son adjoint ou l’administratif de l’équipe. En cas d’absence, un autre dirigeant du club, désigné par l’entraîneur, pourra les remplacer.

Les rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur.

Le responsable de l’équipe doit prendre en charge la gestion du matériel, des formalités administratives. Il doit communiquer dans les meilleurs délais les résultats de son équipe et la feuille de match à un membre du bureau ou aux instances compétentes (Comité de Gironde) le dimanche suivant la rencontre à 18h00 au plus tard ou le jour même si la rencontre a lieu le dimanche.

Ne peuvent participer à une rencontre que les joueurs licenciés. Ils doivent évoluer dans une tenue correcte, avec l’équipement fourni par l’association. Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux non protégés, attelles en métal pouvant mettre en danger l’intégrité physique d’une tierce personne.

Lors des rencontres à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents des joueurs sélectionnés. Le transporteur s’oblige à vérifier que son assurance automobile couvre les personnes transportées. Chaque famille doit ainsi se mettre à la disposition de l’équipe au moins 3 fois par saison.

ARTICLE 10 : LES INSTALLATIONS SPORTIVES

Les utilisateurs sont tenus de s’équiper de chaussures propres adaptées à la pratique du Handball.

Chaque responsable d’équipe est en possession d’une clé ouvrant les placards à matériel des différents gymnases. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes, il doit veiller au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur.

De même, il doit veiller à ce que les locaux soient toujours propres. Le terrain et ses abords devront toujours être rendus propre à la fin de chaque utilisation.

Seuls les joueurs concernés, leurs parents et les dirigeants de l’association, ont accès à la salle pendant les créneaux d’entraînement. Les autres personnes doivent rester en dehors de la salle.

Tous les joueurs et dirigeants majeurs doivent faire respecter les installations, ainsi que l’interdiction de fumer dans l’enceinte du gymnase.

ARTICLE 11 : LE MATERIEL

Les équipements sont distribués aux entraineurs en début de saison. Ils en sont responsables jusqu'à la fin de la saison. Un inventaire sera fait en leur présence en fin de saison.

En cas de besoin ou de remplacement de matériel, l’entraîneur doit en aviser le Bureau.

ARTICLE 12 : L’ASSURANCE

Les adhérents sont assurés en cas d’accident survenant dans le cadre des activités de l’association, par l’assurance fédérale, sous condition d'avoir bien sélectionné l'option lors de l'inscription.

L’assurance couvre les dépenses en complément de la sécurité sociale et des mutuelles personnelles éventuelles. L’assurance de l’association ne couvre pas le vol des objets personnels (bijoux, vêtements, chaussures, etc...).

Si l’adhérent souhaite avoir une couverture supplémentaire en terme d’assurances (indemnités journalières, etc...), il doit en informer l’association lorsqu’il rend son dossier d’inscription, afin que le surcoût lié à ce service soit calculé, et que sa cotisation soit majorée d’un montant équivalent. Si aucune demande n’est faite lors de l’inscription, l’adhérent ne pourra en aucun cas prétendre à toucher une quelconque indemnité de la part de l’association.

ARTICLE 13 : RESPONSABILITE

L’USMBH se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel, si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du handball.

L’USMBH n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de la salle d’entrainement et des horaires d’entrainement ou de compétition.

Enfin, l’USMBH décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionné dans les salles d’entrainement ou vestiaires.

Si un responsable interdit l’entrainement à un joueur, quelle qu’en soit la cause, celui-ci devra rester sous sa surveillance. Il pourra téléphoner à ses parents afin qu’ils viennent le chercher.

ARTICLE 14 : ENCADREMENT DES MINEURS

Tout membre mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d’entrainement et de match.

Les personnes déposant les membres mineurs doivent s’assurer de la prise en charge effective de leur(s) enfant(s) dans la salle d’entrainement ou du lieu de rendez-vous par l’entraineur ou la Personne Habilitée. Ils doivent également venir chercher leur(s) enfant(s) dans la salle d’entrainement ou au lieu de rendez-vous précisé par l’entraineur ou la Personne Habilitée.

Les personnes déposant les adhérents mineurs pour le match ou l’entrainement doivent s’assurer qu’un responsable de l’association est bien présent. Dans le cas contraire, elles doivent attendre son arrivée avant de repartir.

A la fin des entrainements et des matchs, les parents doivent venir chercher leurs enfants dans la salle, en présence de l’entraîneur.

ARTICLE 15 : DEPLACEMENTS

Au cours de la saison, les parents peuvent être sollicités pour assurer bénévolement le transport de membres joueurs.

Les parents des membres mineurs autorisent les entraineurs, les Personnes Habilitées, les membres du Conseil d’Administration et les parents d’autres membres joueurs à procéder aux déplacements en car, en transport en commun, dans leur voiture personnelle ou de location pour les conduire aux compétitions ou lors de sorties organisées dans le cadre de l’activité liée au handball.

L’USMBH ne saurait en aucun cas se substituer à la responsabilité du conducteur en cas de manquement à ses obligations légales.

ARTICLE 16 : LE CODE DE BONNE CONDUITE

L’USMBH se doit d’être une Association respectueuse de l’esprit sportif.

Les joueurs, les membres du Conseil d’Administration, les entraineurs, les bénévoles, les parents, les accompagnateurs et les spectateurs incarnent à la fois l’image de l’Association mais aussi celle du handball. C’est pourquoi, tout propos antisportifs, injurieux, sexistes ou racistes pourra se voir sanctionné par une exclusion immédiate (provisoire ou définitive).

Les sanctions seront décidées par le Bureau du club. Ce dernier peut suspendre un membre et se réserve le droit d’appliquer des sanctions internes pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club, sans possibilité de remboursement de sa cotisation.

Les spectateurs, membres de l’Association, sont là pour supporter les joueurs et non pour manager ou pour arbitrer à la place de l’entraineur ou de la Personne Habilitée.

Tout membre de l’association écopant d’une amende pour comportement inapproprié lors d’une compétition devra s’en acquitter auprès de l’association USMBH. Pour les membres mineurs, l’acquittement de l’amende sera à la charge des parents ou des responsables légaux.

ARTICLE 17 : Rôles et devoirs

Les joueurs s'engagent :

• A respecter le présent règlement,
• A être ponctuel aux entrainements ou aux convocations de match et de prévenir l’entraineur en cas d’empêchement,
• A promouvoir l’image du club par son comportement et son langage,
• A respecter l’entraineur ou la Personne Habilitée, les arbitres et les autres joueurs,
• A respecter le matériel et les tenues mises à leur disposition,
• A participer à la vie du club en tenant la table de marque au moins une fois dans la saison sportive et en aidant aux manifestations organisées par l’USMBH,
• A ne prendre aucune substance illicite

Les entraineurs et personnes habilitées s'engagent :

• A respecter le présent règlement,
• A être présent aux horaires de leurs entrainements,
• A s’assurer du respect des lieux et du matériel,
• A montrer l’exemple à leurs joueurs tant par leur attitude que par leur tenue vestimentaire,
• A communiquer dès que possible le planning des matchs afin que les parents ou représentants légaux puissent s’organiser,
• A informer le Bureau en cas d’indisponibilité pour se rendre à une compétition et/ou pour assurer un entrainement,
• A faire le lien en termes de communication entre le Bureau de l’USMBH et les autres membres de l’Association.

Les parents et responsables légaux :

• S’engagent à accompagner les joueurs mineurs à la salle d’entrainement pour les entrainements et les matchs et à s’assurer de la présence de l’entraineur ou de la Personne Habilitée avant de les laisser,
• Acceptent que leur(s) enfant(s) soit(ent) véhiculé(s) par d’autres personnes qu’eux-mêmes,
• Peuvent participer à la vie de l’USMBH en tenant la table de marque et/ou en aidant aux manifestations organisées par le club,
• Respectent l’entraineur, la Personne Habilitée, l’arbitre et les joueurs.

ARTICLE 18 : DROIT A L’IMAGE

Si le membre ne souhaite pas que son image soit utilisée dans le cadre défini ci-dessus, il devra le signifier dans le formulaire d'inscription.

L’USMBH ne saurait être responsable de l’exploitation à son insu, d’images ou vidéos d’adhérents et utilisés à des fins immorales. Dans ce cas, l'USMBH se réserve le droit d’engager toutes actions qu’il jugera utile pour dégager sa responsabilité.